90 085 - RIERVESCEMONT
(Territoire de Belfort)

(2018) D'azur à la truite d'argent miraillée de sable.

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NOTES, COMMENTAIRES, BIBLIOGRAPHIE

Proposition de Camille Heidet, 1988, mis en conformité par D. Juric, 2018.
Adopté le 9 avril 2018.

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DOCUMENTS DIVERS


Extrait du Registre des Délibérations du 9 avril 2018 (1/2).
(Aimablement transmis par la Mairie)



Extrait du Registre des Délibérations du 9 avril 2018 (2/2).
(Aimablement transmis par la Mairie)



Document autographe de Camille Heidet, 1988 (1/2).
(Aimablement transmis par la Mairie)



Document autographe de Camille Heidet, 1988 (2/2).
(Aimablement transmis par la Mairie)

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Sources: AO

Mise(s) à jour:
21/04/2018 Création de la page.



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